Crédit photo : Étienne Gauvin
Crédit photo : Étienne Gauvin

  Accueil   » L'ATFC   » Règlements administratifs 

Règlements administratifs

En juin 2014, les membres de l'ATFC ont adopté les nouveaux Règlements administratifs de leur association, révisés et adaptés afin de se conformer à la nouvelle Loi canadienne sur les organisations à but non lucratif.

Consulter les Règlements administratifs adoptés, ci-joints.
Télécharger Consulter les Règlements administratifs adoptés, ci-joints. 296 Ko 

Liens utiles
Connexion
Copyright © 2014 Association des théâtres francophones du Canada | Droits et aspects légaux
Conception graphique & production web : Existo Communications & Sociotechnologies